Prochain Conseil Municipal :

Jeudi 24 juin 2021 à 20h00

Ordre du jour :

   1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021.
2. URBANISME – Procédure de modification simplifiée du P.L.U.
3. CESSION IMMOBILIERE – Vente du bien sis Rue Division Leclerc.
4. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe.
5. Modification du Règlement intérieur du restaurant scolaire.
6. CDG 89 – Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence.
7. Questions diverses.

 

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 Compte-rendus des Conseils Municipaux :

 Année 2020

Séance du 26 novembre 2020
Séance du 22 octobre 2020

Séance du 28 septembre 2020

Séance du 10 juillet 2020

Séance du 4 juillet 2020

Séance du 27 avril 2020

Séance du 23 janvier 2020

 

 




Année 2021

Séance du 20 mai 2021Séance du 15 avril 2021
Séance du 25 mars 2021

Séance du 20 janvier 2021

 

 

 

 



 

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Circulaires et arrêtés permanents :

 

Arrêté relatif à la circulation, l'identification, la divagation et les déjections des animaux domestiques

 Arrêté abreuvoir rue du Pré de la Fête

Arrêté Permanent Municipal Lutte contre le bruit

Arrêté Préfectoral Bruits gênants

Arrêté stationnement parking de la mairie à Thorigny lors des cérémonies officielles

Circulaire ministérielle Brûlage déchets verts

Arrêté Préfectoral réglementant le brûlage des déchets végétaux

Arrêté tonnage des véhicules sur voies communales

Arrêté dépôts sauvages